Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Précurseurs chimiques de drogues

06/09/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Nouveau décret

Droits et taxes produits énergétiques au 1er septembre 2019

04/09/2019 - Actualités - Fiscalité

La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 1er juillet 2019

Interview de Christian SIEST, Président d’Orrion Chemicals Orgapharm

03/09/2019 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI
Interview de Christian SIEST, Président d’Orrion Chemicals Orgapharm

Christian SIEST, Président d’Orrion Chemicals Orgapharm, nous présente sa société, nous explique ce que lui apporte France Chimie. Signataire du French Business Climate Pledge, il nous détaille les actions menées pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre à travers la R&D, la RSE, les économies d’énergie...

Exonerations de droits de douane au 1er juillet 2020

02/09/2019 - Actualités - Politique douanière

Suspensions Cycle 07.2020 / Enquête économique

Opérateurs économiques agréés

28/08/2019 - Actualités - Politique douanière

Recueil 2019 de l’OMD

Report de la déconnexion des flux entre DELTA et TRIGO

28/08/2019 - Actualités - Politique douanière

Cette évolution est reportée au 2 décembre prochain

Rencontre douane-entreprises Loi ESSOC

28/08/2019 - Actualités - Politique douanière

France Chimie a participé le 5 juillet dernier à une rencontre douane-entreprises organisée par la DGDDI consacrée à la loi ESSOC

Taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN)

26/08/2019 - Actualités - Fiscalité

Nouveau Bulletin officiel des douanes

Formation FRANCE CHIMIE/GICPER - Convention pour l'interdiction des armes chimiques - Mardi 17 septembre 2019

26/08/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

L’application de la Convention pour l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 16 juillet au 1er août 2019

26/08/2019 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

La liaison Lyon Turin

26/08/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Où en est le projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin ?

Formation qualifiante sur le management des produits

20/08/2019 - Actualités - Reach - Santé et sécurité au travail - Santé, sécurité, environnement
Formation qualifiante Management des produits

ATOUT REACH a sollicité la fédération française de la chimie pour vous proposer la première formation certifiante sur le management des produits

Rencontre douane-entreprises Loi ESSOC

02/08/2019 - Actualités - Politique douanière

Déclinaison de la loi ESSOC au sein de la DGDDI

Précurseurs chimiques de drogues

24/07/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Simplifications pour les Opérateurs Économiques Agréés envers la MNCPC

Classement tarifaire - Notes explicatives 3004

24/07/2019 - Actualités - Politique douanière

Parution au JOUE d’un texte modifiant les Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

Rescrits transfrontaliers en matière de TVA

24/07/2019 - Actualités - Fiscalité

Publication d'une mise à jour de la liste des rescrits transfrontaliers en matière de TVA (VAT Cross Border Rulings - CBR)

Accord UE/Canada ratifié par l'Assemblée nationale

24/07/2019 - Actualités - Politique commerciale

Ratification de l'accord avec le Canada (CETA)

Vérification de l'origine dans l'accord UE-Japon

23/07/2019 - Actualités - Politique douanière

Une information a été publiée par les autorités japonaises

Précurseurs chimiques de drogues

23/07/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Classement du Methyl alpha-phenylacetoacetate (MAPA) au niveau international

Transport et environnement - FRET21 / Evénement EVE – le rendez-vous du transport et de la logistique éco-responsables

23/07/2019 - Actualités - Infrastructures & transports

Comment les acteurs du transport et de la logistique relèvent-ils le défi de la transition énergétique et écologique ?