Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

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Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

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Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Guerres commerciales UE/USA

03/12/2019 - Actualités - Politique commerciale

De nouvelles sanctions américaines menaçant notamment des produits français
Mais un accord en vue sur l’évaluation de la conformité…

IRAN

03/12/2019 - Actualités - Politique commerciale

6 Etats européens rejoignent le mécanisme de soutien aux échanges INSTEX

Mécanisme inclusion carbone (MIC)

03/12/2019 - Actualités - Fiscalité

Des Etats membres, dont la France, se positionnent

Ouverture CIEL aux destinataires enregistrés ET prochaine version du téléservice EMCS-GAMMA

03/12/2019 - Actualités - Fiscalité

Ouverture du service en ligne « CIEL » aux destinataires enregistrés ET date d’entrée en production de la prochaine version du téléservice EMCS-GAMMA

Mise en production des nouvelles versions des services ECS et DeltaG-Edition

03/12/2019 - Actualités - Politique douanière

Nouvelles versions des services en ligne ECS et Delta G-Edition mises en production le 15 octobre 2019.

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

29/11/2019 - Actualités - Fiscalité

Déchets exemptés et tarif réduit pour le biogaz – Nouvel arrêté

Négociations UE/Indonésie

28/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

URGENT : positionnement sur offre tarifaire

Taxes énergétiques

26/11/2019 - Actualités - Fiscalité

Projet de transfert de compétences

Publication de la table de corrélation TARIC 2019-2020

26/11/2019 - Actualités - Politique douanière

La table de corrélation 2019-2020 des nomenclatures TARIC a été publiée par la Commission européenne au format Excel

Accord UE/Singapour - Analyse CEFIC

26/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

Analyse du CEFIC sur les relations commerciales

Biens lies à la peine capitale, etc…

25/11/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Nouveau règlement européen et transfert de compétences

Matières premières importées

25/11/2019 - Actualités - Matières premières

Nouveau portail de la Commission européenne

Accords de libre-échange

19/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

Nouvel outil en 2020 pour aider les PME à mieux les utiliser

Enregistrement Reach des nanomatériaux

15/11/2019 - Actualités - Reach

Pour vous préparer à enregistrer les nanoformes dans le cadre de REACH, France Chimie a organisé une nouvelle conférence en ligne : comment réussir l’échéance du 1er janvier 2020 ?

Paquet « droits d'accises »

15/11/2019 - Actualités - Fiscalité

Accord politique au Conseil… mais blocage persistant sur la directive (92/83)

Entrée en vigueur de l'accord UE/Singapour

15/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

21 NOVEMBRE 2019

Approbation et entrée en vigueur de l’accord UE/Singapour

13/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

Le Conseil de l’UE a définitivement approuvé le 8 novembre dernier l'accord commercial entre l'Union européenne et Singapour.

Classement tarifaire

12/11/2019 - Actualités - Politique douanière

Communication JOUE du 22/10/2019

Nomenclature Combinée

12/11/2019 - Actualités - Politique douanière

Publication de la version 2020 par la Commission européenne

Interview d'Olivier FAHY, Dirigeant du Groupe Berkem

08/11/2019 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI
Interview d'Olivier FAHY, Dirigeant du Groupe Berkem

Olivier FAHY, Dirigeant du Groupe Berkem, nous présente sa société, nous explique ce que lui apporte France Chimie, et nous détaille ses défis pour le futur, et ses besoins.